Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHARMPANEL
LIBERSANTE S.A.

Numéro de dépôt :
3305922
Date de dépôt :
29/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2014
PHARMPANEL de LIBERSANTE

Présentation de la marque PHARMPANEL

Déposée le 29 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) LIBERSANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHARMPANEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBERSANTE domicilié(e) 33/35 rue de Chazelles,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIBERSANTE domicilié(e) 33/35 rue de Chazelles,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque PHARMPANEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHARMPANEL est expirée depuis le 29 juillet 2014.

LIBERSANTE a également déposé les autres marques suivantes : ARCAD , DERMPANEL


LIBERSANTE S.A. - 33/35 rue de Chazelles,75017 PARIS - 75017 - France


LIBERSANTE - 33/35 rue de Chazelles,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-03

Inscription le 7 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°474224 - Publication au BOPI 2008-05-07

Inscription le 4 janvier 2004 - retrait partiel n°405132 - Publication au BOPI 2004-01-04

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ; ces services étant exclusivement destinés à être fournis en liaison avec les produits et services relevant du monopole pharmaceutique. Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications à réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie éléctronique ; ces services étant exclusivement destinés à être fournis en liaison avec les produits et services relevant du monopole pharmaceutique. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ces services étant exclusivement destinés à être fournis en liaison avec les produits et services relevant du monopole pharmaceutique. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours ; organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou educatifs ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; ces services étant exclusivement destinés à être fournis en liaison avec les produits et services relevant du monopole pharmaceutique. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques ; conseils en propriété intellectuelle ; recherches scientifiques à but médical ; ces services étant exclusivement destinés à être fournis en liaison avec les produits et services relevant du monopole pharmaceutique. Services de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maison de convalescence ou de repos ; services d'opticiens.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.